Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELAPS
Numéro de dépôt :
1418023
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1997
Présentation de la marque ELAPS
Déposée le 9 juin 1987 par monsieur Petit Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAPS est expirée depuis le 9 juin 1997.
Petit Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52